Déposée le 10 juin 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHARMAGLASS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « INSERG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-29 du 16 juillet 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHARMAGLASS domicilié(e) 11, Avenue de l'Europe - 78130 - LES MUREAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 062 604 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie domicilié(e) 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France.
La marque INSERG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3296845.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque INSERG est expirée depuis le 10 juin 2024.
PHARMAGLASS a également déposé les autres marques suivantes : PHARMAGLASS , SPACTIS
PHARMAGLASS, SARL - 11, Avenue de l'Europe - 78130 - LES MUREAUX - France - SIREN 380062604
Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie - 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-46
Publication - Publication le 16 juil. 2004 au BOPI 2004-29
Renouvellement sans limitation le 14 mars 2014 n°2553148 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-03-14
Inscription le 23 décembre 2020 - Changement d'adresse n°806501 - Publication le 29 janv. 2021 au BOPI 2020-12-23
Dispositif constitué par un flacon, une seringue et un organe de distribution adaptable sur l'embouchure du flacon et apte à recevoir l'embout de la seringue. Organe de distribution en matière plastique adaptable sur l'embouchure d'un flacon et apte à recevoir l'embout d'une seringue. Flacon en verre, flacon compte-gouttes.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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